Freelance, pourquoi vos clients vous demandent une RC Pro ?6 minutes de lecture

Comme la majorité des freelances, tu as eu d’abord une envie d’indépendance puis une idée, puis tu t’es lancé dans le grand bain! Peut-être as-tu juste sauté comme ça, peut-être as-tu quand même enfilé une bouée pour te garantir un minimum de sécurité. Mais as-tu pris le temps de te pencher sérieusement sur les assurances professionnelles ? Non ? Alors c’est le bon moment pour faire le point sur la fameuse RC pro.

LA RC PRO NE COUVRE PAS TOUT

Pour beaucoup, assurance professionnelle rime avec RC pro (ou “responsabilité civile professionnelle”) or même si celle-ci est effectivement très importante, elle ne couvre pas tous les risques liés à ton activité.

Petit tour des différentes garanties qui peuvent vous protéger dans le cadre de votre activité professionnelle.

  • RC pro donc,
  • RC exploitation complète la RC Pro et est souvent proposée dans le même contrat, 
  • La garantie dommage au bien pour votre propre matériel, 
  • La protection juridique en cas de conflit, 
  • Une garantie prévoyance vous assurant notamment un maintien de revenu en cas d’incapacité à travailler, 
  • La mutuelle pour la prise en charge de vos frais de santé. 

ALORS POURQUOI LA RC PRO EST-ELLE TANT MISE EN AVANT ?

Tout simplement car c’est celle qui rassure tes clients puisqu’elle te couvre en cas de dommage commis envers un tiers dans le cadre de la réalisation de ta prestation.

Imaginons : tu n’as pas souscrit de RC pro et tu fournis un service défectueux à ton client, lui faisant perdre chiffre d’affaire et clientèle. Toi seul devras supporter les frais nécessaires à la réparation du préjudice subis par le client. Or si ceux-ci sont très élevés, le client se doute qu’en tant que freelance tu ne pourras les assumer. Si tu es couvert par une RC pro, l’assurance prendra en charge le paiement du préjudice, mais aussi la mise en œuvre de la procédure amiable ou judiciaire pour régler le litige.

CONCRETEMENT, ÇA COUVRE QUELLE SITUATION ?

Voici quelques exemples pour lesquels tu serais couvert par la RC pro :

– Faute professionnelle, omission, inexactitude,
– Manquement contractuel tel que défaut de conseil,
– Fourniture de produits non conformes ou défectueux.

Tu n’es pas sûr d’avoir bien compris les nuances, réponds à ce quiz :

1. Tu loues des bureaux pour ton activité. En partant, tu oublies que tu avais allumé la bouilloire pour faire un thé. L’eau s’évapore, la résistance de la bouilloire grille entraînant un court-circuit lui-même déclenchant un début d’incendie qui détruit ton ordinateur tout neuf :

A. grâce à ta RC pro, tu seras indemnisé.
ou
B. tu n’as souscrit qu’une RC pro, tu es bon pour racheter à tes frais un nouvel ordi.

2. Tu es prof de yoga, lors d’une séance un de tes élèves se blesse en faisant la posture du pigeon royal. Celui-ci met en cause ta responsabilité.

A. Tu fais jouer la RC pro pour couvrir les frais de défense et prendre en charge l’indemnisation des dommages corporels de l’élève.
ou
B. La RC pro ne peut rien pour toi, tu aurais dû souscrire une protection juridique.

3. Tu es graphiste. En réunion avec le big boss du client, pas bien réveillé, tu renverses malencontreusement ton café sur son ordinateur qui décède sur le champ.

A. Pas de souci, la RC pro prend en charge les dommages subis par des tiers par votre faute.
ou
B. On est bien dans le cadre de la mission mais la faute ne résulte pas de son exécution, c’est la RC exploitation qui jouera pour le remboursement des frais engendrés par ta maladresse.

Réponses :

1. réponse B : la RC pro ne couvre que les dommages causés à des tiers. Ton propre matériel ne sera remboursé que si tu souscris une assurance “dommages aux biens”.

2. réponse A : on est complètement dans le cadre de la RC pro. Les dommages subis par un tiers sont du à l’exécution de la mission de professeur de yoga.

3. réponse B : ici c’est, bien entendu, la RC exploitation qui joue : dommage à un tiers, pendant ta mission MAIS ne découlant pas de la réalisation de celle-ci (ce n’est pas parce que tes créations n’ont pas plu au big boss qu’il s’est retrouvé avec ta tasse de café sur son ordinateur, si ?).

DOIS-JE LEGALEMENT SOUSCRIRE A UNE RC PRO ?

Cette garantie n’est généralement pas obligatoire légalement, sauf cas particulier comme les professions réglementées. 

Si tu aimes le risque et a un capital pouvant supporter des frais parfois très conséquents, tu peux légalement te passer de prendre une RC pro.

Dans tous les cas, la RC pro est fortement recommandée pour tous les professionnels d’autant que tu risques de te priver de certaines missions pour des clients qui refuseront de travailler avec un professionnel non-couvert. 

De même si tu dois sous-traiter une partie de ta mission à un autre prestataire, assure-toi qu’il soit lui-même assuré en lui réclamant une attestation à jour.

Photo de couverture : Ulises Baga

Rachel Pierre
Office manager freelance

Office manager freelance, j’accompagne mes clients dans le développement de leurs projets en optimisant l’organisation de leur entreprise. Curieuse, j’aime la découverte, le partage & me lancer de nouveaux défis.

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