Article de blog, logo, code source, motion design, photo, vidéo… toutes ces créations sont des œuvres de l’esprit. Derrière les termes de « contenu » ou de « prestation », dont usent les freelances avec insouciance, se cache parfois une véritable œuvre originale soumise au droit de la propriété intellectuelle.

Trop souvent négligés par les indépendants, les droits d’auteur assurent pourtant la protection de leurs créations. Quels sont vos droits en tant que freelance ? Et comment protéger vos créations ? Explications.

Nous avons parfois tendance à dénigrer la valeur de notre travail. Pourtant, que l’on soit graphiste, développeur, rédacteur ou motion designer, le contenu ou la prestation que nous délivrons est une œuvre de l’esprit. C’est à dire une idée originale (non plagiée) matérialisée par une création.

À quoi ressemblent ces œuvres ? L’article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle dresse une liste non exhaustive de ce qu’on appelle « œuvre de l’esprit ». Il s’agit notamment des :

• œuvres littéraires (tout écrit original y compris un manuel scolaire ou un mémoire universitaire, un article de blog ou journalistique),
• œuvres chorégraphiques (danse, numéro de cirque, spectacle), œuvres musicales, audiovisuelles (chanson, motion design, vidéo, film),
• œuvres artistiques (graphisme, illustration, dessin de presse ou humoristique),
• mais aussi les œuvres architecturales, ou logicielles (code source)…

En bref, la plupart des créations de freelances sont des œuvres de l’esprit ! Alors, faut-il en conclure que toutes ces œuvres sont protégées par des droits d’auteur ? Pas si vite ! Le droit de la propriété intellectuelle est un peu plus complexe que ça… 

On distingue deux types de créations :

• Les créations littéraires et artistiques (les logiciels, mais aussi les œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques, etc.), sont protégées par des droits d’auteur. Ils vous sont reconnus dès lors que l’œuvre est originale et que vous pouvez rapporter que vous en êtes l’auteur.
• Les créations techniques (marque, nom de domaine ou site internet, nom commercial, logo, enseigne, appellation, collection, nom de produit, brevets, certificats, dessins ou modèles et autres documents techniques), sont protégées par des droits de propriété industrielle. Cette fois, le seul fait d’en être l’auteur ne suffit pas à les protéger. Il vous faudra les « déposer », c’est-à-dire les enregistrer auprès d’une autorité spécifique.

Donc, que vos créations soient techniques, littéraires ou artistiques, elles peuvent être protégées. Retenez qu’en tant que créateur d’une œuvre de l’esprit, vous êtes propriétaire de l’œuvre et bénéficiez d’une protection totale sur celle-ci du seul fait de sa création.

Mais qu’adviendra-t-il au freelance qui livre sa création à son client ? En conserve-t-il la propriété ? En principe non. Si le freelance cède son œuvre à un tiers, il en perd la pleine propriété.

Rassurez-vous il existe un moyen de procéder au transfert de propriété de votre œuvre sans avoir la douloureuse impression de vous faire spolier. Si vous décidez d’accorder à votre client une utilisation totale de votre travail, il vous faudra insérer une clause de cession des droits d’auteur dans votre contrat de prestation de service.

Grâce à cette clause, vous ne transmettrez à votre client que les droits d’exploitation. Ainsi, vous autorisez simplement votre client à exploiter votre création et vous conservez l’intégralité du droit moral sur votre œuvre. Un droit qui vous permet de voir votre nom associé à chaque exploitation de votre création et donc de contester son éventuelle dénaturation.

Avant de céder les droits d’exploitation d’une de vos créations vous devez au préalable vérifier que vous exercez sur cette œuvre une pleine propriété. Ce n’est pas le cas si, pour la réalisation de l’œuvre, vous avez utilisé des graphismes, musiques ou photos protégés par des droits d’auteur. Eh oui, cette protection ne vaut pas que pour vous ! 

Si vous en avez la pleine propriété, vous pouvez prévoir d’intégrer une clause de cession de droits à votre contrat de prestation. Dans ce cas, veillez à préciser les éléments suivants :

• l’œuvre cédée : il faut la décrire et la définir précisément,
• la nature des droits cédées : tous les droits patrimoniaux, ou seulement les droits d’exploitation,
• le domaine d’exploitation : le support (papier/numérique), la diffusion (nombres d’exemplaires),
• l’étendue géographique : dans quels région et pays,
• la durée de l’exploitation : en nombre de jours, semaines et années,
• la destination : c’est l’usage que votre client pourra faire de votre création (reproduction, représentation sur un magazine, le site internet…etc)
• la durée de la cession : un mois, un an, cinq ans, dix ans… etc.

Si vous êtes un peu perdus, n’hésitez pas à rechercher des modèles sur Internet, à vous rapprocher de vos confrères, d’un collectif de freelances ou, tout simplement, à vous faire conseiller par un professionnel.

Au fond, salarié ou freelance qu’est-ce que ça change ? Tout, justement ! Un salarié est par définition un exécutant. Par conséquent, toutes les créations réalisées par le salarié dans le cadre de son contrat de travail appartiennent à l’entreprise.

Au contraire, en freelance, dès lors que votre client vous laisse une marge de manœuvre suffisante qui vous permet d’opérer des choix créatifs et personnels, vos créations sont protégées par des droits d’auteur.

La propriété intellectuelle de vos œuvres est donc un droit propre au freelance. C’est une des garanties de votre indépendance et votre liberté. Il n’est donc pas question de la négliger. Votre travail est une œuvre, ne l’oubliez pas ! 

Photo de couverture : Charles Asselin