Freelances, y voir plus clair dans vos assurances16 minutes de lecture

C’est la fameuse assurance RC Professionnelle. Cette assurance pour la protection du freelance est obligatoire pour la plupart d’entre nous (exception faite de certains auto-entrepreneurs). Donc, normalement, vous en avez déjà entendu parler… Elle vous couvre en cas de dommages causés à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle. 

Et oui, en cas de sinistre responsable, vous devrez en assumer les conséquences financières. Voici quelques exemples : 

• L’application que vous avez développée ne tourne pas comme prévu et porte préjudice à l’activité de votre client. 
• Vous n’avez pas bien protégé les données confidentielles de votre client et celui-ci s’en trouve bien ennuyé. 
• Vous n’avez pas rendu vos maquettes à temps, votre client décide alors de mettre fin au contrat… 

Bref, dans le cadre de votre activité, vous avez provoqué des dommages à l’un de vos clients. Celui-ci mettra alors votre responsabilité en cause dans la mauvaise exécution du contrat qui vous liait à lui. Si le dommage est reconnu et sous réserve qu’il ne soit pas le fruit d’une malveillance, votre compagnie d’assurance remboursera à votre client la somme correspondant au montant estimé du préjudice. Si vous estimez que la mise en cause dont vous êtes l’objet est injustifiée et que vous contestez la version de votre client et qu’un contentieux commence, votre assurance vous permettra de financer les frais de défense. Si vous n’avez pas souscrit un contrat d’assurance RCP, ça sera pour votre pomme.

Si l’assurance RC Pro couvre les dommages causés à votre client du fait des prestations fournies dans l’exécution de votre activité, la garantie responsabilité civile exploitation couvre les dommages provoqués à autrui pendant l’exploitation, mais ne résultant pas de l’exécution de votre prestation. Alors que l’assurance responsabilité civile professionnelle couvre des dommages immatériels et la RC Exploitation prend en charge des dommages matériels. Nuances d’assureur… 

En clair, la RC Exploitation interviendra si dans le cadre de votre prestation, vous provoquez des dégâts sans que ceux-ci soient liés au but de votre mission. 

Par exemple : 

• Vous êtes photographe sur un mariage et vous écrasez malencontreusement les lunettes qu’un enfant a fait tomber dans le tumulte de la séance photo. 
• Vous avez dressé votre stand pour présenter vos produits et, malédiction, un grand panneau de bois s’effondre sur une pauvre vieille dame. 
• Exalté par votre présentation, vous renversez votre thé sur le Mac flambant neuf de votre client ou de votre collègue auto-entrepreneur… 

Cette assurance protège le freelance et couvrira tous les frais liés à ces maladresses. En cela, elle ressemble pas mal à votre contrat de responsabilité civile personnelle. Mais ici, on est dans le cadre de l’activité professionnelle.

Ici, ce sont vos biens à vous qui sont assurés. Par exemple, si vous avez aussi renversé du thé sur votre propre ordi. Et puis vous non plus n’êtes pas à l’abri d’une mésaventure : votre stock qui part en fumée dans un incendie, votre ordinateur volé dans le train, votre téléphone qui s’explose sur le bitume… L’assurance Dommages aux biens couvrira les frais engendrés par ces péripéties.

Si vous avez besoin d’un local professionnel pour exercer votre activité (studio photo, atelier de fabrication, showroom…) et que ce local se trouve soudainement hors d’usage (dégât des eaux, mise aux normes, travaux de copro…) cette assurance pour la protection du freelance couvrira les frais de remise en état et, dans diverses mesures, la perte d’exploitation due à ce malheureux incident. À vous de choisir, au moment de souscrire une assurance, si vous souhaitez qu’elle vous rembourse les charges liées au local momentanément hors d’usage ou qu’elle couvre carrément votre perte de chiffre d’affaires. Naturellement, le prix de l’assurance dépendra des conditions de couverture ainsi que du montant de ce que vous avez à protéger.

Cette assurance prévoyance vous couvre en cas de gros pépin vous mettant dans l’incapacité d’exercer votre activité professionnelle. Une maladie chronique, un accident grave, ou carrément le décès. Un revenu vous sera alors versé pendant votre arrêt de travail ou un capital décès sera versé à vos proches si vous n’êtes plus là. Un contrat prévoyance peut être particulièrement intéressant pour la protection sociale freelance, puisque celui-ci ne peut se reposer que sur lui-même et se retrouverait rapidement dans une situation très compliquée en cas d’incapacité à travailler.

Cette assurance protection juridique couvre les freelances en cas de litige : information juridique en amont, conseil et médiation, action judiciaire, financement des honoraires d’avocats… Cela peut-être pour vous défendre face à une mise en cause ou pour attaquer des tiers vous ayant causé du tort d’une manière ou d’une autre (utilisation interdite d’un élément de votre marque, diffamation, non-paiement d’une prestation…). Sans ce type de protection, il est peu probable que vous puissiez vous défendre face à des entreprises capables de financer des procédures coûteuses et d’en supporter la longueur).

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Notre partenaire MAIF a mis en place un contrat évolutif qui s’adapte à vos besoins : Composé d’un socle de base et d’options à la carte, vous pouvez ajuster chaque année votre couverture en fonction de l’évolution de votre situation personnelle et/ou professionnelle. Pour en savoir plus sur l’Assurance professionnelle des indépendants, c’est ici.

Photo de couverture : jens johnsson
Photo #2 : anja