Freelances, protégez vos créations

En matière de propriété intellectuelle, comme dans bien d’autres domaines, les freelances sont mal protégés. Les procédures obscures, longues et coûteuses dissuadent bien souvent des freelances trop occupés à gérer un quotidien professionnel déjà bien rempli. Dommage, quand on sait que ces derniers génèrent et diffusent chaque jour une multitude de créations, qu’il s’agisse de dessins, de vidéos, d’articles ou de lignes de codes…

D’autant plus dommage que leurs interlocuteurs, eux, sont souvent affûtés sur le sujet ; les entreprises ont des experts en leur sein et, en cas de conflit avec elles, le malheureux freelance doit généralement s’incliner avant même d’avoir combattu. À quoi bon ? Le temps manque et l’argent aussi, alors il prend sa perte et trace sa route.

La bonne nouvelle, c’est que cette situation absurde est en train de changer. IPO©AMP, une startup française, vous propose désormais de protéger vos créations en quelques clics et gratuitement (jusqu’à 20 dépôts) grâce à un outils révolutionnaire utilisant la blockchain. Ainsi, vous pourrez, le plus simplement du monde, obtenir des certificats horodatés dans la blockchain, preuves irréfutables de la paternité et de l’antériorité de vos créations.

Ça semblait trop beau – et surtout trop simple – pour être vrai, alors, pour m’en assurer, je suis parti à la rencontre d’Arnaud Cheyssial, l’un des fondateurs d’IPO©AMP, qui répond ici à toutes mes questions.

Amédée : Les freelances agissent généralement comme prestataires de service pour des entreprises. Certains créent des visuels, d’autres de lignes de codes d’autre encore des articles ou des vidéos, mais peu d’entre eux connaissent vraiment leurs droits sur leur production. Peux-tu nous dire dans quels cas ceux-ci conservent leurs droits et dans quels cas ils les cèdent au client ?

Arnaud : Les freelances, sont par nature, auteurs de leur propre valeur. En effet, leurs prestations, vendues au compte goutte ou au fil de l’eau, se traduisent par la livraison d’un travail. L’étendue de la protection conférée par le droit d’auteur sur ces créations relève du cas par cas. Soit le freelance conserve les droits liés à son œuvre, soit il peut les céder au travers d’une cession de droit. En ce sens, un freelance peut tout à fait prévoir de céder le code source de sa création au profit de son client. Ce droit leur appartient, car l’article 1er du Code de la propriété intellectuelle l’attribue au créateur « du seul fait de sa création ».

Est-il possible de “faire auditer” l’état de sa propriété intellectuelle ? As-tu des services ou des spécialistes à recommander ?

Il est très difficile d’auditer la pertinence de sa propriété intellectuelle si aucun dépôt n’a été fait. Le dépôt traditionnel est relativement onéreux (15 euros) et doit être renouvelé tous les 5 ans. L’INPI, acteur institutionnel, jouit d’une véritable notoriété, mais n’est pas tellement plébiscité par les acteurs de la nouvelle économie. Formalités à accomplir compliquées, prix élevé, nécessité de renouveler tous les 5 ans, sont autant de freins alors que le créateur n’est même pas certain de l’étendue de ses droits.

Pourtant, à défaut de protection effective, c’est la culture du secret qui prime et alors l’auteur cache son travail et se prive de la possibilité de le partager. C’est une logique du passé sur laquelle il faut revenir dans une société de partage généralisée.

Et en cas de contentieux ?

Si les créateurs jouissent bien de tous leurs droits « du seul fait de la création », le problème majeur réside dans sa capacité à prouver les éléments constitutifs du droit d’auteur :

– Paternité
– Singularité
– Antériorité

Le juge ne peut protéger l’auteur négligent et c’est la raison d’être d’IPO©AMP, accompagner dans l’authentification et la valorisation de sa propriété intellectuelle.

Peux-tu nous présenter cet étrange animal ? Pourquoi avoir choisi cette mascotte ?

IPO©AMP : c’est pour tous les créateurs, un copyright 2.0 dans la Blockchain Ethereum.

Pour ce qui est du nom :
– La racine du mot : IP comme Intellectual Property. 
– L’hippocampe est le seul animal masculin portant sa propre progéniture.
– L’hippocampe est la région du cerveau où vit la mémoire et la créativité.

Pourquoi avoir lancé IPO©AMP ?

IPO©AMP est né d’un triple constat :

  1. Créateur moi-même, je me suis aperçu qu’on leak de plus en plus d’infos sur les réseaux sociaux en sachant bien que ce contenu nous échappe totalement.On donne, on concède, on like, on partage, on copie-colle. Pourtant, cette contribution phénoménale donne naissance à une prise de conscience : que valent mes post, mes photos, mes commentaires et ma propriété intellectuelle ?
  2. En 2017, que de bruit autour de la Blockchain ! Notre objectif, faire en 6 mois, un MVP simple et innovant à destination du grand public. On a vu dans Ethereum, les caractéristiques idéales pour créer un registre nouveau permettant d’horodater et de stocker toute œuvre numérisée.

Demain sera fait du talent de chacun, patrimoine immatériel incommensurable qui doit pouvoir circuler librement.

  1. Se placer du côté de tous les créateurs, c’est une posture d’entrepreneur social. On s’est aperçu que le droit, en particulier l’accès à la propriété intellectuelle était parfaitement binaire. Soit tu y as accès, ou pas du tout. IPO©AMP, c’est l’accès en un clic à la protection et la valorisation de son travail.

Petite question pratique : puis-je déposer un travail en cours et revenir dessus ensuite ou faut-il déposer directement mes créations définitives ?

Cette question est précisément l’une des avancées majeures permises par IPO©AMP, un service incomparable à ce qui a été proposé aux créateurs jusqu’à présent. En effet, traditionnellement, on dépose l’ultime version de son travail. Soit parce que les conditions de qualité ne sont pas réunies selon l’auteur. Soit parce que les conditions de protection ne sont pas réunies selon l’INPI.

Pourtant, l’évolution permise par IPO©AMP contient sa propre révolution. La blockchain permet de consigner, d’horodater, de manière irréversible, tout document. Que se passerait-il si le coût d’accès à un tel service était une commodité, sans véritable contrainte financière, accessible à tous ?

Nous souhaitons permettre à un créateur de pouvoir déposer toutes les versions successives de son œuvre.

Il pourrait ainsi graver dans la blockchain, le cheminement créatif de son travail, et, ce faisant, en démontrer la singularité. Chaque œuvre est unique par le chemin qu’a suivi l’auteur, si celui-ci, de bonne foi, n’a pas purement et simplement, par fainéantise, fait un copier-coller du travail de quelqu’un d’autre. C’est ce que propose IPO©AMP en permettant une protection et une authentification au fil de l’eau de son travail.

Ce cheminement créatif est à la base de ce que nous sommes, en tant que créateur, il représente notre identité.

Copier, c’est voler. Les droits de quelqu’un bien sûr. Mais il y aussi une véritable usurpation d’identité, qui est insupportable quand on est créateur. Cette singularité viendrait s’ajouter à la paternité et à l’antériorité requise pour prouver le droit d’auteur dans son entier.

Mes créations sont-elles visibles par tous ?

Chaque dépôt dans IPO©AMP est strictement confidentiel : ni les autres membres de la communauté, ni les équipes d’IPO©AMP, ni la Blockchain n’ont connaissance du contenu du dépôt.

Jusqu’au jour où l’auteur décide de le partager, c’est lui qui doit pouvoir choisir où, quand, et comment il souhaite partager.

Les œuvres sont hébergées chez Orange CloudWatt, infrastructure souveraine sécurisée de stockage non soumise aux lois étrangères. Ce point était très important pour nous.

IPO©AMP permet-il un transfert de droit ?

IPO©AMP permet à des co-auteurs d’une même œuvre de protéger un travail collaboratif, tel qu’une chanson, une BD ou même un algorithme.

Pour prolonger notre conviction que le progrès naît du partage, IPO©AMP a développé une fonctionnalité unique permettant de partager son travail avec un tiers. Ainsi, si je suis scénariste, je peux partager mon script via un lien sécurisé prouvant que le producteur est rentré en collision avec mon travail. En droit, on dit qu’il a « rencontré » l’œuvre.

Aujourd’hui, si quelqu’un conteste la paternité d’une de mes créations, IPO©AMP me protège-t-il réellement aux yeux de la loi ?

Le droit français reconnaît la blockchain et la définit comme un dispositif d’enregistrement électronique partagé. L’Ordonnance n°2016-520 du 28 avril 2016 avait admis sa valeur légale et le gouvernement vient de l’étendre considérablement en Conseil des ministres en date du 8 décembre 2017.

Les juges français devraient d’ailleurs rapidement authentifier en Blockchain leur propre décision de justice, c’est dire si le droit français y voit un outil d’avenir à très forte valeur juridique ! Cette dernière devrait être reconnue à brève échéance par tous les systèmes juridictionnels du monde, car ce qui fait sa force, c’est cette valeur universelle.

Face à un juge et en cas de plagiat ou de contrefaçon, l’auteur est invité à prouver par tout moyen de l’antériorité et de l’antériorité de sa création. IPO©AMP est conçu à juste titre pour permettre au plus grand nombre de bénéficier d’une protection effective en un seul clic.

Combien pour se payer les services de l’animal ?

À l’inscription, 20 dépôts offerts, soit une valeur de 300 euros, pour un service équivalent selon les méthodes traditionnelles. Pour 200 dépôts par an, 9,90 TTC / an. Et pour un service interne « propriété intellectuelle », comme dans une PME, 2000 dépôts par an pour 99 HT / an

Un conseil “propriété intellectuelle” aux freelances qui nous lisent ?

Le chemin créatif, c’est ce qui nous définit en tant que créateur, c’est l’âme d’une création sincère, une partie de nous-même. Il peut exister des similitudes avec les œuvres des autres, que l’on qualifie d’ailleurs en droit de « fortuites » ou « réminiscence », car on sait très bien comment l’inspiration se nourrit du passé. La similitude n’est alors pas considérée comme du « plagiat » puisqu’il n’y a pas eu de « copié-collé », cette addiction de l’ère numérique.

Protéger le processus créatif de l’auteur, c’est alors lui offrir la liberté de s’exprimer en tant qu’artiste.

Photo de couverture : Allef Vinicius
Photo #2 : Naomi Tamar

Antoine van den Broek
Rédacteur en chef d’Amédée

Indépendant, frère-fondateur de Mutinerie, penseur, acteur et témoin des nouvelles formes de travail, passionné par le développement de communautés, j’aime faire des rencontres et raconter des histoires, deux activités auxquelles je peux me livrer par la grâce d’Amédée

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